Justice

Arash Derambarsh porte l'affaire Marc Machin dans les librairies

Sun, 08 Mar 2009 22:06:22 GMT

En 2004, Marc Machin est condamn� � 18 ans de r�clusion criminelle pour le meurtre de Marie-Agn�s Bedot le 1er d�cembre 2001 au pont de Neuilly. Il fait appel de cette d�cision, mais cette derni�re sera confirm�e en cour d'appel en 2005, et assortie de 12 ans de s�ret� par la Cour d'assises des Yvelines. Mais en mars 2008, l'intervention d'un certain David Sagno va changer l'histoire...

Trois chefs militaires du Sierra L�onais jug�s coupables

Fri, 27 Feb 2009 07:31:14 GMT

Trois anciens chefs du mouvement rebelle sierra-leonais du RUF (Revolutionary United Front) viennent d'�tre jug�s ce mercredi 25 f�vrier, par le Tribunal sp�cial pour la Sierra L�one � Freetown (le TSSL a �t� mis en place dans le cadre d'une collaboration entre les Nations Unies et le gouvernement de la Sierra-Leone afin de juger les principaux auteurs des violations du droit international et sierra-l�onais commis sur le territoire du pays depuis le 30 novembre 1996). Ils ont �t� reconnus coupables de pas moins de 16 chefs d'inculpation constituant les exactions ayant eu lieu durant la guerre civile. Parmi ces chefs d'inculpation, on trouve notamment le terrorisme, la mutilation, le viol ou encore l'esclavage...

Portugal/Mozambique: coop�ration dans le domaine judiciaire

Tue, 14 Oct 2008 06:19:25 GMT

Maputo, Mozambique (PANA) - Le Procureur g�n�ral du Portugal, Fernando Pinto Monteiro, s'est dit pr�t � coop�rer avec le Mozambique dans les domaines d'int�r�t mutuel concernant le secteur de la Justice.

Lib�ration de 23 s�cessionnistes anglophones du Cameroun

Tue, 14 Oct 2008 06:11:52 GMT

Douala, Cameroun (PANA) - Un groupe de 23 militants du "Southern Cameroon National Council" (SCNC), un mouvement s�cessionniste anglophone, arr�t�s le 6 octobre courant pour "r�union ill�gale" � Tiko, dans la province du Sud-Ouest, ont �t� remis en libert� provisoire, a appris la PANA lundi de source autoris�e.

Interpellation de l'ex-Premi�re dame de Mauritanie

Sat, 27 Sep 2008 10:59:39 GMT

Nouakchott, Mauritanie (PANA) - L'ex-Premi�re dame de Mauritanie, Mme Khattou Mint Boukhary, pr�sidente de la Fondation KB, a �t� arr�t�e jeudi matin � son domicile de Tevragh-Zeine, un quartier r�sidentiel de la capitale mauritanienne, a appris la PANA de source proche du Front national pour la d�fense (FNDD), une alliance de partis oppos�s � la junte au pouvoir � Nouakchott.

"L'avocat � abattre" : autorisation de publication

Tue, 23 Sep 2008 11:26:19 GMT

La justice vient de d�bouter, sur la base d'un vice de forme, la demande d'interdiction de parution du livre de Ma�tre Karim Achoui, "L'avocat � abattre" (Editions du Cherche-Midi). Une victoire, pour l'auteur, mais �galement pour la libert� d'expression, qu'�tait venu d�fendre Arash Derambarsh, Directeur d�partement politique et personnalit�s publiques aux Editions du Cherche-Midi.

Jean-Paul Ney: An other Journalist in Jail

Mon, 22 Sep 2008 20:11:11 GMT

Independent investigation journalist and war reporter, Jean-Paul Ney is in jail since 9 months at the unfortunately well known MACA (Maison d'arr�t et de correction d'Abidjan) detention center in Ivory Coast. Jean-Paul Ney has been charged for �attempt to national security�. In fact Jean-Paul Ney was just doing is job, investigation reporter; job is doing since over 10 years�

"Lib�rez Jean-Paul Ney" : mobilisation massive sur facebook

Sun, 21 Sep 2008 16:12:24 GMT

Suite � la mobilisation des amis et de la famille du journaliste Jean-Paul Ney, actuellement incarc�r� en C�te d'Ivoire depuis pr�s de 9 mois, un groupe facebook cr�� il y a moins de 48H00, afin d'aider le reporter, totalise d�j� plus de 280 membres.

Arash Derambarsh sur le front pour d�fendre la libert� d'expression

Sat, 20 Sep 2008 22:21:36 GMT

Arash Derambarsh, Directeur d�partement politique et personnalit�s publiques aux Editions du Cherche-Midi, sera pr�sent lundi matin � 10h au TGI de Paris, face � la police et au Minist�re de l'Int�rieur, pour d�fendre la libert� d'expression.

Lib�ration des huit expatri�s enlev�s au Nigeria

Mon, 28 Jul 2008 20:25:45 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - Les huit expatri�s, qui ont �t� enlev�s samedi matin dans la r�gion p�trolif�re du Delta du Niger (Nigeria), ont �t� lib�r�s, selon le porte-parole du contingent militaire d�ploy� dans cette r�gion.

Lib�ration de 61 pr�sum�s rebelles au Burundi

Mon, 28 Jul 2008 20:25:06 GMT

Bujumbura, Burundi (PANA) - Quelque 61 membres pr�sum�s du Parti pour la lib�ration du peuple hutu/Front national de lib�ration (PALIPEHUTU-FNL) ont �t� lib�r�s, dimanche, des cachots de la Brigade sp�ciale de recherche (BSR, service national de renseignement) apr�s plusieurs semaines de d�tention pour "tentative d�enr�lement" dans les rangs du denier mouvement rebelle encore actif dans le pays, a-t-on appris de source polici�re � Bujumbura.

L'ex-pr�sident Buyoya du Burundi annonce une plainte pour diffamation

Mon, 28 Jul 2008 20:23:15 GMT

Bujumbura, Burundi (PANA) - L'ancien pr�sident burundais Pierre Buyoya a annonc� lundi � Bujumbura sa d�cision de porter plainte contre un ex-procureur de la R�publique qui l'a r�cemment accus� d'�tre le commanditaire de l'assassinat d'un ancien repr�sentant- r�sident au Burundi de l'OMS.

116 d�tenus civils lib�r�s � la Prison centrale de Kinshasa

Mon, 28 Jul 2008 20:20:34 GMT

Kinshasa, RD Congo (PANA) � Un total de 116 d�tenu s civils ont �t� lib�r�s, samedi dernier, de la Prison centrale de Kinshasa/Makala par le minist�re de la Justice, sur instruction du pr�sident Joseph Kabila � la lumi�re d'un rapport d'une commission d'identification institu�e par le vice-ministre congolais des Droits humains, Claude Nyamugabo, a-t-on appris lundi de source judiciaire.

Destruction � Bamako de 200 kg de cocaine

Tue, 20 May 2008 11:25:52 GMT

Bamako, Mali (PANA) - Le minist�re malien de la Sant� vient de proc�der � Bamako � une op�ration de destruction de 200 kg de coca�ne, 4 tonnes de cannabis et 20 cartons d��ph�drine, � S�nou dans la banlieue sud de Bamako, a appris la PANA lundi de source officielle.

Arrestation de la fille de l'ex-pr�sident du Nigeria

Tue, 20 May 2008 11:22:30 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - La fille de l'ancien pr�sident du Nigeria, Olusegun Obasanjo, accus�e de corruption, a �t� arr�t�e par la Police lundi sur ordre du juge de la Haute cour d'Abuja, apr�s une longue cachette.

Le pr�sident angolais plaide pour la r�forme du syst�me judiciaire

Fri, 09 May 2008 21:51:56 GMT

Luanda, Angola (PANA) - Le pr�sident angolais, Jos� Eduardo dos Santos, a plaid� vendredi, pour la r�forme du syst�me judiciaire du pays afin de consolider son ind�pendance et d'implanter une lutte efficace contre les diff�rentes formes de criminalit�. Jos� Eduardo dos Santos s'exprimait � l'ouverture de la 3�me Conf�rence nationale de son parti, le Mouvement populaire de lib�ration de l'Angola (MPLA, au pouvoir), qui se d�roule jusqu'au samedi � Luanda, et � laquelle prennent part 1.500 d�l�gu�s venant des 18 povinces du pays.

Arrestation en Libye de 157 candidats � l'�migration clandestine

Fri, 09 May 2008 21:46:28 GMT

Tripoli, Libye (PANA) - Les services de s�curit� sp�cialis�s libyens ont arr�t� ce jeudi � Gatroun, dans l'extr�me sud du pays, 157 personnes de diff�rentes nationalit�s, candidates � l'�migration clandestine vers l'Europe.

L'opposition veut la lumi�re dans le d�c�s du jeune �lectrocut�

Fri, 09 May 2008 21:45:58 GMT

Tunis, Tunisie (PANA) - L'opposition l�gale tunisienne, Mouvement Ettajdid, a demand� au pouvoir d'aller plus loin dans l'enqu�te sur le d�c�s d'un jeune tunisien, mort �lectrocut� dans le bassin minier de Gafsa, dans le centre-ouest tunisien, th��tre r�cemment de troubles sociaux.

La Police zimbabw�enne interpelle sept manifestants

Fri, 09 May 2008 21:35:25 GMT

Harara, Zimbabwe (PANA) � La Police zimbabw�enne a arr�t� mercredi sept membres d'un groupe de militants des droits de l'Homme, Women and Men of Zimbabwe Arise (WOZA), litt�ralement "les Femmes et les hommes du Zimbabwe se l�vent", indique un communiqu� publi� par l'organisation.

Un journaliste incarc�r� pour trafic d'influence � Kigali

Fri, 09 May 2008 21:34:32 GMT

Kigali, Rwanda (PANA) - Le journaliste rwandais Godwin Agaba, alias "Historical" est aux arr�ts depuis une semaine � la prison centrale de Kigali pour avoir �t� pris en flagrant d�lit d'extorsion d�une somme de 100.000 Francs rwandais (environ 200 USD) � un propri�taire d�h�tel, a-t-on appris jeudi � Kigali de source judiciaire.

D�but du proc�s des adeptes de la secte Bundu dia Kongo en RDC

Fri, 11 Apr 2008 21:05:29 GMT

Kinshasa, RD Congo (PANA) - Une vingtaine d'adeptes du mouvement politico-regligieux congolais Bundu dia Kongo (BDK), accus�s de meurtres et tortures � l'endroit de populations civiles et de policiers, ont comparu vendredi devant le Tribunal de grande instance de Mbanza Ngungu, localit� situ�e � plus de 215 km de Matadi, chef-lieu de la province du Bas-Congo, a-t-on appris de source judiciaire.

Des policiers arr�t�s � Praia pour d�tournement de drogue saisie

Fri, 11 Apr 2008 21:04:47 GMT

Praia, Cap-Vert (PANA) - La Justice cap-verdienne a mis en d�tention pr�ventive, jeudi, trois agents de la Police judiciaire (PJ) accus�s du d�tournement de plus de 140 kg de coca�ne d�pos�e dans les coffres du service apr�s une saisie, a appris la PANA de source judiciaire.

Harare invit� � arr�ter le proc�s contre 2 journalistes sud-africains

Fri, 11 Apr 2008 20:56:17 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - Le Comit� pour la protection des journalistes (CPJ) demande l'abandon des charges retenues contre les journalistes sud-africains Sipho Moses Maseko et Abdulla Ismail Gaibbe, ainsi que la restitution de leurs passeports par les autirit�s du Zimbabwe, indique un communiqu� de l'organisation de d�fense des m�dias dont la PANA a re�u une copie ce jeudi � Lagos, au Nigeria.

Un conteneur avec 155 immigr�s clandestins intercept� au Mozambique

Fri, 11 Apr 2008 20:54:19 GMT

Maputo, Mozambique (PANA) - La Police mozambicaine a intercept� un camion transportant un conteneur dans lequel se trouvaient 155 �trangers originaires d'Ethiopie et de la Somalie, rapporte la presse locale.

Le verdict de la justice zimbabw�enne sur les �lections annonc� lundi

Fri, 11 Apr 2008 20:51:59 GMT

Harare, Zimbabwe (PANA) - Un juge de la Haute cour du Zimbabwe a annonc� que cette juridiction rendrait, lundi, son verdict sur la requ�te introduite par l'opposition afin d'exiger la publication des r�sultats du scrutin pr�sidentiel, une d�claration qui intervient alors que les pays voisins se pr�parent � apporter leur contribution au r�glement de la crise actuelle dans le pays.

Rivoire mis en examen dans l'affaire Contant : La mort du journaliste enqu�teur sur la mort des moines de Tibhirine

Thu, 20 Mar 2008 14:35:15 GMT

Jean-Baptiste Rivoire, journaliste de Canal+ a �t� mis en examen le 17 mars 2008 pour avoir commis des violences volontaires avec pr�m�ditation sur la personne de son confr�re Didier Contant, journaliste d�c�d� en f�vrier 2004 alors que ce dernier s�appr�tait � publier une enqu�te sur la mort des moines de Tibhirine.

Incin�ration de pr�s de 6 tonnes de haschich au Maroc

Thu, 06 Mar 2008 21:18:40 GMT

Rabat, Maroc (PANA) - Quelque 5.783 Kg de chira (r�sine de cannabis), saisis dans des op�rations de la Gendarmerie royale marocaine, des Forces auxiliaires et de la Douane, ont �t� incin�r�s jeudi dans la banlieue de Nador (nord-est).

Sept officiers nig�rians accus�s de corruption

Thu, 06 Mar 2008 21:16:16 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - Sept officiers de l'arm�e nig�riane, dont deux g�n�raux, comparaissent � Abuja devant une Cour martiale pour d�tournement de fonds, a-t-on appris jeudi de source officielle.

Trente-quatre policiers rwandais renvoy�s pour corruption

Thu, 28 Feb 2008 18:06:04 GMT

Kigali, Rwanda (PANA) � Au moins 34 policiers rwan dais ont �t� vir�s de leur carri�re pour des actes "d�indiscipline, de d�linquance et de corruption", a d�clar� jeudi � la presse le porte-parole de la Police rwandaise, l�inspecteur Willy Marcel Higiro.

Manifestation contre le report du proc�s des "Fr�res Musulmans"

Thu, 28 Feb 2008 17:47:02 GMT

Le Caire, Egypte (PANA) - Des Egyptiens ont manifest� mardi suite au report par le tribunal de l'annonce du jugement dans le proc�s de 40 membres du mouvement islamiste d'opposition des "Fr�res Musulmans".

Progr�s dans l'enqu�te sur la mort d'un Malien en garde � vue

Wed, 06 Feb 2008 21:04:33 GMT

Paris, France (PANA) � Des avanc�es "significative s" ont �t� enregistr�es dans l'enqu�te sur les circonstances de la mort en 2004, � Courbevoie, en r�gion parisienne, de Abou Bakari Tandia, un Malien de 38 ans qui venait d'�tre plac� en garde � vue, a indiqu� jeudi � la PANA l'avocat de la famille, Me Yassine Bouzrou.

Le S�n�gal s'engage � organiser un proc�s �quitable pour Habr�

Wed, 23 Jan 2008 21:38:36 GMT

Dakar, S�n�gal (PANA) - Le pr�sident s�n�galais, Abdoulaye Wade a r�it�r� mercredi l'engagement de son pays � organiser "un proc�s r�pondant aux normes", pour l'ancien pr�sident tchadien Hiss�ne Habr�.

Un ancien gouverneur nig�rian inculp� pour corruption

Wed, 23 Jan 2008 21:37:52 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - L'ancien gouverneur de l'Etat d'Edo dans le centre-ouest du Nigeria, Lucky Igbinedion, a �t� mis en examen pour 156 chefs d'inculpation de corruption, d�tournement et blanchiment d'argent, mercredi, par une haute Cour f�d�rale de la ville d'Enugu, dans le sud-est du Nigeria et �crou�, a-t-on appris de source judiciaire.

Un homme de 67 ans condamn� � 92 ans de prison pour escroquerie

Wed, 23 Jan 2008 21:34:11 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - Un tribunal de Lagos, la capitale �conomique du Nigeria, a condamn� un homme politique de 67 ans � 92 ans d'emprisonnement pour escroquerie d'une somme de 484.733 dollars am�ricains sur un expatri�, a rapport� la presse locale dans ses �ditions de ce mercredi.

L'ex-gouverneur d'Edo pourrait �tre entendu par le juge mercredi

Wed, 23 Jan 2008 21:26:54 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - L'ancien gouverneur de l'Etat d'Edo (centre-ouest du Nigeria), Lucky Igbinedion, recherch� par la la Commission des crimes �conomiques et financiers (EFCC) pour r�pondre de 142 chefs d'accusation dont celui du d�tournement de 24 millions de dollars US entre 1999 et 2007, pourrait �tre traduit en justice mercredi, deux jours apr�s s'�tre rendu, a rapport� la presse locale dans ses �ditions de ce mardi.

Deux ans de prison requis contre un journaliste centrafricain

Mon, 21 Jan 2008 20:53:57 GMT

Bangui, Centrafrique (PANA) - Le procureur de la R�publique du tribunal de Bangui, Firmin F��ndiro, a requis lundi une peine de deux ans de prison et une amande de trois millions de francs CFA � l'encontre du directeur de publication du journal "Les Collines de l'Oubangui", Faustin Bambou, poursuivi pour "diffamation et incitation � la r�volte par voie de presse".

Ouverture en Centrafrique du proc�s du journaliste Faustin Bambou

Mon, 21 Jan 2008 20:53:06 GMT

Bangui, Centrafrique (PANA) - Le proc�s du directeur de publication du journal "Les Collines de l'Oubangui", Faustin Bambou, pour diffamation, s'est ouvert lundi en milieu de matin�e � Bangui, la capitale de la Centrafrique.

Un tribunal nig�rian annule l'�lection du gouverneur de l'Etat d'Enugu

Sat, 19 Jan 2008 21:32:13 GMT

Lagos, Nigeria (PANA) - Un tribunal de la ville d'Enugu, dans le sud-est du Nigeria, a annul� vendredi l'�lection du gouverneur de l'Etat d'Enugu, Sullivan Chime.

Fin de cavale

Fri, 18 Jan 2008 23:41:27 GMT

Apr�s un long et minutieux travail d'investigations men� par les gendarmes de la Brigade de recherches (BR) de NICE (Alpes-Maritimes) auxquels se sont associ�s les enqu�teurs des Sections de recherches (SR) de MARSEILLE (Bouches-du-Rh�ne) et TOULOUSE (Haute-Garonne), un individu r�put� tr�s dangereux soup�onn� d'avoir commis plusieurs vols � mains arm�es a �t� identifi� et interpell� sur la voie publique � VILLENEUVE-LOUBET (Alpes-Maritimes) le 12 janvier 2008.

Un Malien arr�t� � Casablanca avec de la coca�ne dans l'estomac

Fri, 18 Jan 2008 23:34:58 GMT

Rabat, Maroc (PANA) - Un ressortissant malien a �t� arr�t� vendredi � l'a�roport Mohammed V de Casablanca par les services de Police marocains avec 37 capsules de coca�ne dans l'estomac, indique l'agence gouvernementale MAP.